L'ANNUAIRE EN LIGNE

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Pour les sociétés ou cabinets de recrutement, vous pouvez contacter le secrétariat de l'Association pour connaître les modalités d'accès à notre "annuaire en ligne".

Cet annuaire est protégé par la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 qui punit de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende le fait de porter atteinte aux droits de producteur d’une base de données tels que définis à l’article L.342-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’Association des Ingénieurs ESME-Sudria bénéficie d’une protection du contenu des bases figurant dans cet annuaire, en application de l’article L.341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Lors de la délibération prise en date du 18 mars 2002 par son conseil d’administration, l’Association des Ingénieurs ESME-Sudria a décidé d’interdire à tout utilisateur :
1. L’extraction, par transfert permanent ou temporaire de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de ses bases de données sur un autre support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit ;
2. La réutilisation, par la mise à disposition du public de la totalité ou d’une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu de ses bases, quelle qu’en soit la forme.
Tout utilisateur de nos bases de données qui donnera, louera, échangera, vendra ou prêtera tout ou partie de nos bases de données s’exposera donc à des poursuites immédiates.